Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité (la « Politique ») régit le traitement et la protection des informations des utilisateurs lors de l'utilisation de la plateforme technologique Nexelorant (la « Plateforme »).

La présente Politique décrit le traitement des informations lors de l'utilisation de Nexelorant. La lecture de la Politique ou la poursuite de l'utilisation de la Plateforme ne remplace pas, en elle-même, le consentement, lorsque le droit applicable exige un consentement distinct pour le traitement concerné.

Nexelorant applique le principe de minimisation des données et ne traite que les données nécessaires au fonctionnement de la Plateforme, à sa sécurité et à l'amélioration de l'expérience utilisateur.

Dans la mise en œuvre actuelle, la Plateforme ne collecte ni ne conserve de données KYC. Ceci décrit le modèle de traitement des données actuellement en vigueur, et ne constitue pas une renonciation aux exigences d'identification lorsque le droit applicable les impose.

Dans la mise en œuvre actuelle, Nexelorant conserve l'identifiant Telegram, le nom d'utilisateur Telegram lorsqu'il existe, les adresses de portefeuille associées, l'historique des transactions et les données système qui s'y rattachent, la correspondance avec le support, les données nécessaires au fonctionnement des fonctionnalités analytiques internes de Nexelorant, ainsi que les enregistrements internes permettant d'associer le compte Telegram, les portefeuilles et les opérations, et d'afficher correctement l'état dans l'interface et la base de données.

Dans la mise en œuvre actuelle, Nexelorant ne collecte ni ne conserve, en tant que catégories distinctes, les adresses IP, les empreintes d'appareil ou de navigateur ni les identifiants d'appareil similaires, les adresses e-mail, les numéros de téléphone ou les données KYC. Aucune analyse web distincte fondée sur des cookies, aucun traceur publicitaire ni aucune analyse comportementale tierce n'est utilisé. Les fonctionnalités analytiques internes de Nexelorant ne constituent pas une analyse web tierce fondée sur des cookies.

Une partie des données est conservée au sein de l'infrastructure serveur propre à Nexelorant : l'interaction via Telegram et la base de données serveur exige la conservation d'informations permettant d'identifier l'utilisateur, d'associer son compte, ses portefeuilles et ses opérations, et d'afficher correctement l'état. Ces informations peuvent constituer des données à caractère personnel au regard du droit applicable ; l'anonymat de l'utilisateur n'est pas garanti.

Les transactions effectuées sur des réseaux blockchain publics lors de l'utilisation de Nexelorant sont enregistrées sur ces réseaux. Il convient de les distinguer des données d'interaction avec l'interface et des autres données traitées hors chaîne.

L'utilisateur comprend et accepte que ces données sont accessibles au public, ne peuvent être modifiées ni supprimées, et ne sont pas contrôlées par Nexelorant.

Nexelorant n'est pas responsable du traitement, de l'analyse ou de la diffusion de ces données par des tiers.

Dans Nexelorant, les actions qui nécessitent une autorisation de l'utilisateur sont confirmées au moyen du portefeuille numérique correspondant. Dans la mise en œuvre actuelle, cette autorisation passe par TON Connect. Ces actions se distinguent des messages techniques autorisés de l'infrastructure ; le mécanisme précis d'autorisation de l'utilisateur pourra évoluer dans les versions ultérieures du service.

La Plateforme peut recevoir des données signées par l'utilisateur, nécessaires à l'exécution des opérations, mais elle n'a pas accès aux clés privées et ne peut pas créer de signature au nom de l'utilisateur.

Ces données signées servent exclusivement à confirmer les actions de l'utilisateur, exécuter la logique des smart contracts et transmettre les transactions à la blockchain.

Nexelorant peut recourir à des services techniques, y compris une infrastructure d'envoi des transactions, pour transmettre des messages à la blockchain.

L'infrastructure technique peut transmettre des données signées par l'utilisateur, ou déclencher des messages prévus par le code, émanant d'un expéditeur autorisé. Ces mécanismes ne donnent à la Plateforme aucune capacité de créer la signature de l'utilisateur, de modifier les paramètres qu'il a signés, ou de disposer librement des fonds de la transaction.

Les données sont utilisées pour identifier l'utilisateur, associer le compte Telegram aux portefeuilles et aux opérations, afficher correctement les données et l'état dans l'interface, tenir l'historique des opérations et des transactions, faire fonctionner le support, ainsi que pour le fonctionnement des produits et des fonctionnalités analytiques internes de Nexelorant.

L'énoncé des finalités de traitement dans la présente Politique ne remplace pas la détermination de la base juridique exigée par le droit applicable pour le traitement concerné. La présente Politique n'établit pas automatiquement le consentement de l'utilisateur, l'intérêt légitime ou la nécessité contractuelle comme fondement universel de toute opération de traitement.

Nexelorant ne vend pas les données des utilisateurs à des tiers.

Dans la mise en œuvre actuelle, le traitement et la conservation des données des utilisateurs s'effectuent au sein de l'infrastructure de Nexelorant. La base de données des utilisateurs n'est pas transmise à des services externes pour un traitement autonome. Le caractère public des données de la blockchain, l'interaction avec Telegram et le réseau TON, ainsi que les échanges réseau d'infrastructure ordinaires, doivent être distingués de la transmission de la base d'utilisateurs. Ces interactions externes peuvent se produire hors de l'infrastructure de Nexelorant et n'impliquent pas que l'ensemble des informations correspondantes soit sous son contrôle. La présente description du modèle en vigueur ne supprime pas les obligations imposées par le droit applicable.

Nexelorant prend des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger les données contre tout accès non autorisé, toute perte, altération ou destruction.

Toutefois, l'utilisateur reconnaît que l'utilisation d'Internet, des services numériques et des technologies blockchain comporte des risques, et qu'une sécurité absolue ne peut être garantie.

Les données sont conservées aussi longtemps que nécessaire au fonctionnement du service, à l'exécution des obligations et au respect des exigences applicables. La présente Politique ne fixe pas de durée de conservation unique et déterminée par catégorie de données.

Les données inscrites sur la blockchain ne peuvent être modifiées ni supprimées par Nexelorant.

Selon le droit applicable, l'utilisateur peut disposer de droits sur ses données, y compris le droit d'y accéder, d'en demander la correction ou la suppression, d'en limiter le traitement ou de s'opposer à ce traitement.

L'utilisateur comprend et accepte que l'exercice de ces droits puisse être limité par la nature des technologies blockchain et des systèmes décentralisés.

L'utilisation de Nexelorant implique une interaction avec Telegram, des réseaux blockchain publics et l'infrastructure qui fait fonctionner le service. La nature externe ou publique de ces interactions ne signifie pas que la base de données des utilisateurs est transmise à des services externes pour un traitement autonome. Elle n'établit pas non plus, en elle-même, la qualification juridique d'un transfert international de données.

Le traitement des données est soumis aux exigences du droit applicable en matière de protection des données, y compris, le cas échéant, aux exigences relatives aux transferts internationaux. L'utilisation de la Plateforme ou la lecture de la présente Politique ne remplace pas un consentement distinct ou un autre fondement légal requis, lorsque celui-ci est exigé.

Nexelorant se réserve le droit de modifier la présente Politique à tout moment.

La version mise à jour de la Politique est publiée dans cette section et prend effet dès sa publication, sauf indication contraire. La publication d'une mise à jour ou la poursuite de l'utilisation de la Plateforme ne remplace pas les démarches supplémentaires que le droit applicable exigerait — notification distincte, consentement ou autre condition — pour le traitement concerné.

Pour toute question relative au traitement des données, l'utilisateur peut contacter Nexelorant via l'interface de la Plateforme ou les canaux de communication officiels fournis par Nexelorant.